Le titre de docteur

Membres d'un ordre professionnel

1. Les médecins, dentistes et médecins vétérinaires membres de leur ordre professionnel au Québec peuvent utiliser le titre de docteur sans restriction particulière. Ces professionnels doivent toutefois respecter les exigences prévues à leurs codes de déontologie respectifs quant à leur statut professionnel.
   
2. Pour les autres professionnels, en plus des obligations déontologiques qui leur incombent, les conditions d’utilisation du titre de docteur sont les suivantes :
   1. Si, pour être admise au sein de sa profession, la personne doit obtenir un doctorat d’une université reconnue, elle peut utiliser le titre de docteur en le plaçant avant son nom, suivi du titre réservé aux membres de son ordre professionnel.
      
      Exemples :
      Docteure Bellevue, optométriste
      Dr Tremblay, chiropraticien
      
      Cela concerne les optométristes, pharmaciens, podiatres, chiropraticiens et psychologues, puisqu’ils doivent détenir un doctorat d’une université reconnue afin de pouvoir intégrer leur ordre professionnel.
      
   2. Si la personne détient un doctorat, mais que ce diplôme ne constitue pas l’exigence de base pour être membre de son ordre professionnel, elle peut utiliser le titre de docteur seulement en le plaçant après son nom et son titre professionnel, et en spécifiant le domaine d’obtention du diplôme.
      
      Exemples :
      Madame Levert, inf., docteure en biochimie
      Monsieur Lebon, avocat, docteur en droit ou Me Lebon, docteur en sciences politiques

Personnes qui ne sont pas membres d’un ordre professionnel

Ces personnes ne sont pas assujetties aux conditions énoncées précédemment quant à l’utilisation du titre de docteur.

Elles doivent toutefois se soumettre à l’article 32 du Code des professions, qui édicte que : 

« nul ne peut de quelque façon prétendre être avocat, notaire, médecin, dentiste, pharmacien, optométriste, médecin vétérinaire, agronome, architecte, ingénieur, arpenteur-géomètre, ingénieur forestier, chimiste, technologue en imagerie médicale, technologue en radio-oncologie ou technologue en électrophysiologie médicale, denturologiste, opticien d’ordonnances, chiropraticien, audioprothésiste, podiatre, infirmière ou infirmier, acupuncteur, huissier de justice, sage-femme, géologue ou comptable professionnel agréé ni utiliser l’un de ces titres ou un titre ou une abréviation pouvant laisser croire qu’il l’est, ou s’attribuer des initiales pouvant laisser croire qu’il l’est, ni exercer une activité professionnelle réservée aux membres d’un ordre professionnel, prétendre avoir le droit de le faire ou agir de manière à donner lieu de croire qu’il est autorisé à le faire, s’il n’est titulaire d’un permis valide et approprié et s’il n’est inscrit au tableau de l’ordre habilité à délivrer ce permis, sauf si la loi le permet. »

Les personnes qui contreviennent à cet article, notamment en utilisant illégalement le titre de docteur pour prodiguer des soins de santé, peuvent se voir imposer des sanctions pénales.

À la lumière de ce qui précède, une personne titulaire d’un doctorat en philosophie, dont les activités ne sont pas de nature à laisser croire qu’elle est membre d’un ordre (par exemple, elle enseigne en milieu universitaire), peut utiliser le titre de docteur avant ou après son nom, puisqu’il est peu probable qu’on la confonde avec un membre d’un ordre professionnel.

Toutefois, des précautions sont à prendre lorsque ce type de confusion est possible, notamment dans le domaine de la santé. Par exemple, il pourrait être risqué pour une personne titulaire d’un doctorat en biochimie et œuvrant dans le domaine hospitalier d’utiliser le titre de docteur avant son nom sans prendre les moyens nécessaires pour éviter toute méprise sur la nature de ses fonctions.¹