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Les enquêtes reprennent leur cours normal au Collège

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La Direction des enquêtes annonce avoir repris l’ensemble de ses activités régulières depuis cette semaine. 

Reconnaissant que les médecins devaient s'investir en priorité dans l’urgence sanitaire liée à la pandémie de COVID-19, le Collège annonçait le 31 mars dernier que les nouvelles demandes d’enquête reçues seraient analysées et, à moins d’urgence, acheminées ultérieurement aux médecins visés, lorsque la situation se serait stabilisée. Les demandes d’informations complémentaires aux enquêtes qui étaient en cours et les lettres de conclusion d’enquêtes complétées, destinées aux plaignants et aux médecins visés, avaient aussi été retenues depuis cette date. 

La situation étant désormais moins critique, ces mesures d’exception prennent fin à compter de cette semaine, et les communications habituelles reprendront avec les médecins visés par les demandes ou les enquêtes en cours. 

Dernière mise à jour : 4 juin 2020