Confidentialité

Le Collège prend très au sérieux toutes les questions relatives à la confidentialité. C’est pourquoi il prend les mesures requises pour assurer la confidentialité des renseignements personnels qui concernent l’usager (l’ « Usager »).

Par renseignement personnel, le Collège entend toute information concernant l’Usager, que ce dernier lui fournit de façon volontaire.

La protection des renseignements personnels
Les renseignements personnels recueillis dans l’extranet du Collège sont confidentiels; seul le personnel autorisé à donner suite aux demandes pour lesquelles ils sont fournis y a accès. En aucun temps ces renseignements ne seront rendus publics ou vendus, ni communiqués à des tiers sans le consentement de l’Usager, sauf pour assurer le service auquel il est inscrit ou pour donner effet à une ordonnance du tribunal.

À quelles fins le Collège recueille-t-il des renseignements personnels dans l’extranet?
Les renseignements personnels que le Collège recueille sur l’Usager dans l’extranet servent uniquement à donner suite aux demandes en ligne qu’il lui adresse.

Inscription aux services en ligne
Les renseignements personnels que l’Usager fournit à cette fin en remplissant le formulaire d’enregistrement de l’adresse électronique servent notamment au changement d’adresse et à la consultation du répertoire électronique des membres.

Ces renseignements ne sont pas utilisés à d’autres fins.

Utilisation de fichiers témoins (cookies)
Des fichiers témoins sont utilisés dans l’extranet du Collège. Ces fichiers permettent d’identifier le logiciel de navigation de l’Usager d’une visite à l’autre et d’une page à l’autre, à l’intérieur d’une session, de façon à faciliter l’accès au Site et la navigation à l’intérieur de celui-ci. Les fichiers témoins ne peuvent être lus que par le Site qui les transmet à l’ordinateur de l’Usager.

Lorsque l’Usager accède à un document contenu dans l’extranet, un fichier témoin est automatiquement créé dans son ordinateur. Le serveur utilisé par Collège a accès à ce fichier, dans lequel sont conservées des données informatiques permettant d’identifier l’Usager et de faciliter sa navigation.

Liens vers les sites Web de tiers
Le Site ne contient pas de liens automatiques. Pour la commodité de l’Usager, le Site lui propose cependant des liens vers des sites ou des parties de sites de tiers. Le Collège s’engage à retirer tout lien qui mène à un site qui contient des œuvres reproduites sans permission dès qu’il en est avisé. Le Collège n’a aucun contrôle sur le contenu et l’exploitation de ces sites ni sur leurs pratiques en matière de confidentialité. Par conséquent, tout renseignement personnel que l’Usager transmet par l’intermédiaire de ces sites est assujetti à la politique de protection de la vie privée de ces derniers. Il est donc de la responsabilité de l’Usager d’en prendre connaissance afin d’assurer la protection des renseignements qui le concernent.