Publications et règlements

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Avec l'objectif d'adopter un langage représentatif de la diversité sociale, le CMQ est à actualiser ses politiques de rédaction et à revoir ses outils de communication dans un souci de neutralité et d'inclusion.
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Documents accessibles
Lois et
règlements
 
Code d’éthique et de déontologie des administrateurs et membres de comités
Rapports
annuels
novembre 2019
Rapport annuel 2018-2019
Mémoires
novembre 2019
Mémoire sur le projet de loi no 43 - Loi modifiant la Loi sur les infirmières et les infirmiers et d’autres dispositions afin de favoriser l’accès aux services de santé
Mémoires
octobre 2019
Mémoire projet de loi n° 31 - Loi modifiant principalement la Loi sur la pharmacie afin de favoriser l’accès à certains services
Pratique
médicale
avril 2019
Les aspects légaux, déontologiques et organisationnels de la pratique médicale au Québec (ALDO-Québec)
Pratique
médicale
avril 2019
Triage à l'urgence
Pratique
médicale
mars 2019
Le médecin, la publicité et les déclarations publiques
Pratique
médicale
février 2019
Pour un partenariat réussi MD-IPS - Guide à l'intention du médecin
Lois et
règlements
 
Guide explicatif du règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées par les diététistes