Modernisation des pratiques: moins de signatures manuscrites

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Demandes d’examens d’imagerie

En raison des risques liés à l’irradiation pour certains examens d’imagerie, nous reprenons ici les principes énumérés dans la Fiche relative à la transmission d'une demande d'imagerie lors d'une téléconsultation.

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Ainsi, il importe de distinguer les tests d’imagerie simples des autres types d’imagerie. Voici des exemples de radiographie simple : radiographie des poumons ou d’une cheville, mammographie de dépistage, ostéodensitométrie. Les autres types d’imagerie incluent toutes les autres formes d’imagerie (ex. : examen en médecine nucléaire, tomodensitométrie, résonance magnétique, radiologie d’intervention, mammographie à des fins diagnostiques, échographie – y compris l’échographie Doppler et l’échographie de grossesse).

a) Imagerie simple

Les demandes d’examens d’imagerie simple générées par un médecin à l’aide d’un support électronique certifié par le MSSS ou du DSN ne requièrent plus de signature manuscrite, à condition de comporter une signature électronique (numérique ou non) bien visible sur le document et permettant d’identifier clairement le médecin prescripteur.

Ceci s’applique en tout temps, que l’ordonnance soit transmise électroniquement au patient ou qu’elle lui soit remise en format papier (en mains propres, par la poste régulière, etc.). Si la demande d’imagerie est transmise par voie électronique au patient, il pourra l’imprimer et la remettre au laboratoire : il n’y a plus d’obligation d’apporter celle-ci au service ou à la clinique d’imagerie en format électronique.

La signature électronique d’un DMÉ certifié ou du DSN est suffisante pour un envoi direct (électronique ou non) à une clinique ou un service d’imagerie.

En cas de doute sur l’intégrité et l’authenticité de la requête, le service ou la clinique d’imagerie pourra demander à ce que celle-ci soit comparée avec le document original conservé dans l’outil électronique (par exemple : DMÉ certifiée, DSN).

b) Autres types d’imagerie

Lorsque la demande concerne tout autre type d’imagerie (ex. : examen en médecine nucléaire, tomodensitométrie, résonance magnétique, interventions guidées par imagerie, mammographie à des fins diagnostiques, échographie – y compris l’échographie Doppler et l’échographie de grossesse), elle doit être transmise électroniquement directement au service ou à la clinique d’imagerie, ou encore remise en format papier au patient. La demande ne doit pas être transmise électroniquement au patient.

Rappel quant aux ordonnances pharmacologiques

Si une ordonnance pharmacologique est générée par le biais d'un support électronique, elle doit :

• être transmise directement à la pharmacie communautaire;
  ou
• être imprimée, signée manuellement et remise au patient.

Aucune ordonnance pharmacologique ne doit être envoyée électroniquement à un patient. Pour de plus amples informations à ce propos, consultez : Avez-vous mis le bon type de signature sur votre ordonnance?

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* Consultez le site Web du Bureau de certification pour obtenir la liste des outils certifiés.